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Déclaration de confidentialité, Propriété intellectuelle et protection des données à caractère personnels
 

 

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Ce site de réservation hôtelière de l’hôtel Made in Louise (40 Rue Veydt, 1050 Bruxelles, +32 2 537 40 33info@madeinlouise.com) est :

— la propriété de la Baekimmo SPRL dont le siège est établi à 40 Rue Veydt, 1050 Bruxelles, BCE : 418.136.712.

— édité par MMCréation dont le siège est établi à 32 Avenue Wagram – 75008 Paris, hébergé par MMCréation dont le siège est établi à 32 Avenue Wagram – 75008 Paris, SIRET : 339 237 992 00047, info@mmcreation.com

— le responsable du traitement des données est MMCréation dont le siège est établi MMCréation. Il est chargé de la gestion du système de réservation, de la collecte des données nécessaires à l'organisation des séjours dans l’hôtel, de la relation contractuelle (facturation, paiement, gestion des réservations, etc.), des activités de marketing, de la gestion de programmes de fidélisation éventuels et de la conformité aux obligations légales. Il ne collecte que les données personnelles qui sont réellement nécessaires et en assure la sécurité, l’intégrité et la confidentialité. Les données personnelles ne sont conservées que pour une durée limitée.
 

1.DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Tout est mis en œuvre, en vue d’offrir des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, et garantir un niveau de sécurité adéquat quant à la protection de confidentialité de données et face aux risques liés au traitement des données et ce conformément aux règlements légaux applicables (tel que l’article 32 du RGPD). À cette fin, il est mis en place des mesures techniques (telles que des pare-feu) et des mesures organisationnelles (telles qu’un système d’identifiant / de mot de passe, des moyens de protection physique, etc…), une technologie de chiffrement permettant la sécurisation des transactions financières, afin d’assurer la constante confidentialité, intégrité, disponibilité et résilience des systèmes et des services de traitement. Toutefois, aucune méthode de sécurité n’offre de réelle garantie quant à la protection des données contre les hackers ou l’erreur humaine. Nous ne saurions être tenus pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur notre site.
En outre, les messages que l’internaute fait parvenir par l'intermédiaire d'Internet (tels que site de réservations, réseaux sociaux, emails, etc.) peuvent être interceptés. Jusqu'à ce qu'ils parviennent à l’hôtel, nous ne pouvons garantir leur confidentialité et ne pouvons en être tenu responsable.

Si des données personnelles sont compromises (perdues, volées, endommagées, indisponibles…) et susceptible de générer des risques élevés pour les droits et libertés des personnes, les autorités de protection des données compétentes et les personnes concernées en seront informés dans les meilleurs délais.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous notre contrôle et nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu. L'internaute est seul responsable de leur utilisation.

En tant qu’exploitant d’un hôtel, fournisseurs d’hébergement, nous sommes soumis à l’obligation légale de transmettre certaines informations aux autorités (telles que l’enregistrement des clients résidant entre 1 et 90 jours, à la commune ; transmissions d’informations à l’Institut National de Statistiques). L’hôtel ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Baekimmo SPRL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Baekimmo SPRL à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

Tout utilisateur dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur ce site à des fins de réservation hôtelière. Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. L’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site ainsi que l’utilisation à des fins commerciales est interdite.

L'utilisateur s'engage à ne pas transmettre sur ce site des informations pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

 

3.TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES

Tout est mis en œuvre pour que le traitement des données personnelles ait lieu dans le respect de la vie privée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD ») et toute autre législation en vigueur.

La présente politique de confidentialité s’applique aux données personnelles des visiteurs du site et de tout personne figurant dans les systèmes informatiques de réservation de l’hôtel en ce compris les programmes de fidélité ou équivalents et les données personnelles transmises, et effectivement parvenues à l’hôtel, par les agences de voyages et les sites de réservation.

2.1. Données à caractères personnelles

De manière générale les données à caractère personnel sont toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (« la personne concernée »).

Il s’agit particulièrement des identifiant suivants :

— informations figurant sur un titre d’identité (tels que copie de passeport ou carte d'identité) ;

— coordonnées (telles que nom, adresse e-mail, numéro de téléphone (mobile), adresse physique) ;

— informations personnelles et démographiques (telles que date de naissance, âge, nationalité, sexe, langue) ;

— données sur le séjour (antérieur) (telles que durée, date d'arrivée, date de départ, réservations (précédentes), fréquence des visites, allergies (telles que nutritive, matière de la literie) ; tels qu’un régime alimentaire spécifique (tels que origines raciales ou ethniques, croyances religieuses ou philosophiques, détails de santé, dans ce cas, les données ne sont collectées qu’avec l’accord express préalable du client) ;

— informations de paiement (telles que numéro de carte de crédit) ;

— informations de la personne de contacte (telles que personne de contacte (tels que employeur en cas de business trip, personne de référence en cas d’urgence médicale)) ;

— informations commerciales (telles que n° de membre du programme de fidélisation et marketing de l’hôtel et de partenaires (tels qu’abonnement à des newsletters, offres et promotions par email programme de fidélité d’une compagnie aérienne ou de taxi) ;

— préférences et centres d’intérêts (telles que chambre fumeur ou non, préférences alimentaires et de boissons, type de literie, type de presse écrite lue, sports, intérêts culturels, , etc.) ;

— données anonymes (telles que adresse IP ou l’identifiant l’appareil informatique utilisé ; des informations techniques et de localisations générées dans le cadre de l’utilisation de notre sites internet et applications (voir Cookies et autres technologies de traçage) ;

— informations divers (telles que questions/commentaires durant ou suite à un séjour dans l’hôtel).

Les données à caractère personnelles de mineurs d’âge est limitée eux informations figurant sur un titre d’identité fournis par ses parents, tuteurs ou gardien. Ces derniers sont tenus de s’assurer que le mineur d’âge ne transmet pas de données personnelles sans leur autorisation (notamment via Internet). Dans l’hypothèse où une telle transmission aurait quand-même lieu, le parent, le tuteur ou le gardien est responsable de contacter le responsable du traitement des données en utilisant les coordonnées susmentionnées, pour en demander la supprimassions.

2.2. Vidéosurveillance

Certains lieux publics de l’hôtel (tel que les portes d’entrée, le bureau d’accueil) sont munis d’un système de vidéosurveillance. La vidéosurveillance s’effectue en respect de la vie privée et a lieu conformément à la législation en vigueur. Si les visiteurs de l’hôtel souhaitent plus d'informations, ils sont priés de contacter l’hôtel en utilisant les coordonnées susmentionnées.

2.3. Autorisation

Pour le traitement des données personnelles, l’autorisation est nécessaire. Le client n’est pas obligé de fournir d’informations ou de données personnelles le concernant, sauf celles faisant objet d’une obligation légale de l’hôtel (telles que l’obligation légale pour les fournisseurs d'hébergement d'enregistrer leurs clients hôteliers, l’obligation légale de fournir des informations à l’Institut National de Statistiques). Toutefois, dans certains cas, l’hôtel ne pourra fournir ses services ou produits si elle n’est pas autorisée à traiter vos données personnelles.

2.4. Finalité du traitement des données à caractères personnelles

La finalité du traitement des données personnelles est d’assurée les mesures nécessaires à :

— la réservation et la conclusion du contrat ;

l’exécution du contrat et son suivit (tels que facturation, programme de fidélité et markéting, communication avec la personne de contacte) ;

— la numérisation des documents d’identité lors de l’enregistrement afin de faciliter le processus d’enregistrement et d’éviter les files d’attente aux bureaux d’accueil et les erreurs d’enregistrement de données personnelles ;

— afin de satisfaire aux demandes des clients et leur fournir un service adéquat (tels que données sur le séjour (antérieur) ;

à la gestions et l’exploitation des biens (telles qu’endommagement des biens par le client) ;

— remplir les obligations légales (telles que l’obligation légale pour les fournisseurs d'hébergement d'enregistrer leurs clients hôteliers, l’obligation légale de fournir des informations à l’Institut National de Statistiques).

Les données personnelles peuvent être traitées en fonction des intérêts légitimes de l’hôtel. En cas de traitement fondé sur des intérêts légitimes, un équilibre entre les intérêts légitimes de l’hôtel et les droits et intérêts de la personne concernée est observé. Ainsi, l’hôtel a un intérêt légitime à :

— envoyer des informations marketing à ses clients concernant des produits et services similaires (telles que invitations à des événements, promotions et offres spéciales, programme de fidélisation). Si le client ne souhaite pas recevoir ces communications, il peut exprimer sa préférence au moment où ses informations sont recueillies (telles que formulaire d’enregistrement). Si le client a consenti à recevoir ces communications liées au marketing, il a le droit de s’y opposer et retirer son consentement à tout moment en utilisant les liens de désabonnement de la communication concernée (voir droits de la personne concernée).

— offrir un service de qualité et sur mesure chaque fois que le client visite l’hôtel, pour cela l’hôtel peut conserver un profil du client, qui peut inclure des informations sur ses séjours antérieur et informations financières sur ses séjours antérieur (telles que délai de paiement).

2.5. La collecte des données personnelles

Sont traitées, les données personnelles transmis, en ligne ou non, par la personne concernée elle-même ou des tiers (tels que relatif ou employeur effectuant la réservation, agence de voyage, systèmes de réservation, internet, partenaire et fournisseurs de l’hôtel, sources publiques)

Les données personnelles peuvent être collectées en ligne ou non, à différentes occasions notamment lors :

— de la réservation d’une chambre ;

— de l’enregistrement et du règlement ;

— du séjour à l’hôtel et les services, en ce compris les consommation, proposés dans le cadre du séjour ;

— de l’envoie d’un e-mail par la personne concernée, à l’occasion de demandes, d’enquêtes de satisfaction, de réclamations et/ou litiges ;

— de participation à des programmes de fidélisation ou de marketing ;

— de l’inscription à des formulaires de collecte (questionnaires, pages sur les réseaux sociaux, dispositifs de connexion à l’aide des identifiants de réseaux sociaux de la personne concernée, transmission d’informations en provenance de tiers;

Dans les limites autorisées par la loi, il peut être fait usage dans certaines circonstances (telles que connexions aux sites de l’hôtel) de cookies ou autres traceurs pour collecter des données. Pour plus d’informations sur leur utilisation et les paramétrer voir Cookies et autres technologies de traçage.

2.6. Destinataires ou catégories de destinataires des données personnelles

Pour mieux servir ses clients, l’hôtel peut être amenés de communiquer des données avec des tiers responsables du traitement des données et qui fournissent des services à l’hôtel (tels que sociétés qui assistent l’hôtel dans le cadre des réservations, des activités de marketing et de fidélisation). Ces entreprises sont également soumises aux réglementations en vigueurs et assurent qu’elles prennent les mesures nécessaires pour protéger les données dont elles disposent en notre nom. Toutefois, la sécurité des données ne peut être garantie par l’hôtel.

Afin d’aider l’hôtel à comprendre l’utilisation de ses services, des sociétés d’analyse peuvent accéder à des données anonymes (telles qu’adresse IP ou l’identifiant l’appareil informatique utilisé). Dans ce cas, les données ne seront utilisées que pour le compte de l’hôtel. Elle ne les transmet pas hormis sous forme agrégée. Aucune donnée propre à un utilisateur individuel n’est partagée.

Dans le cadre de ses obligations légales l’hôtel est amené de communique certaines informations avec les autorités compétentes (telles que l’obligation légale pour les fournisseurs d'hébergement d'enregistrer leurs clients hôteliers, l’obligation légale de fournir des informations à l’Institut National de Statistiques).

En règle générale, aucune donnée personnelle n’est transmise à un pays tiers (c'est-à-dire un pays hors UE / EEE). Toutefois, en cas de transfert, l’hôtel veillera à ce que la Commission prenne une décision concernant les garanties adéquates et/ou à ce que le transfert et le traitement soient légaux et de toute manière conformément au RGPD (tels que clauses contractuelles types adoptées par la Commission).

2.7. Délais de conservation des informations)

L’hôtel ne traite les données pas plus longtemps que nécessaire selon l’objet du traitement pertinent. Les données sont supprimées au plus tard après 36 mois (3 ans) d’inactivité.

Les données peuvent être conservées plus longtemps en cas de plaintes, de litiges ou en cas d’obligations légales (tel que l’exigence de conserver les données concernant les clients après leur séjour). Les responsables du traitement veilleront à ce que les mesures visant à la suppression des données personnelles soient respectées.

Pour le traitement des cookies, le consentement des visiteurs du site web sont redemander tous les 13 mois (Voir Cookies et autres technologies de traçage).

2.8. Droits de la personne concernée

À tout moment la personne concernée a le droit à

— l’information et l’accès à ses données à caractère personnel ;

— la rectification et suppression de ses données ;

— l’objection à l’encontre de pratiques de marketing direct ;

— l’objection à l’encontre de prises de décision automatisées et de profilage ;

— la portabilité des données c’est-à-dire qu’elle a le droit d’obtenir les données à caractère personnel la concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible électroniquement.

Toute demande doit être envoyé au responsable du traitement (veuillez consulter les coordonnées susmentionnées). Si la personne concernée souhaite exercer ces droits, elle peut contacter l’hôtel ou le responsable du traitement des données à l’adresse mail susmentionnée. Dans un souci de confidentialité et de protection des données personnelles, la personne concernée devra être identifier afin de répondre à sa requête. Pour cela, le requête doit être assorti d’un titre d’identité, tel qu’une carte d’identité ou un passeport, et l’indication de la date/du délai du séjour à l’hôtel. Il sera donné suite à toute demande endéans les 30 jours (1 mois) et ce gratuitement. Des demandes manifestement non fondées ou excessives peuvent cependant être facturées ou refusées (voir aussi délais de conservation des informations)

Les contacts supprimés sont toutefois conservés dans une base d’opposition afin de ne plus les solliciter dans le futur et de pouvoir justifier des traitements et la conformité aux réglementations dont le RGPD.

La personne concernée peut introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

2.9. Mises à jour

La présente a été adoptée le 15 novembre 2018, elle peut être actualisée ponctuellement notamment lors de l’actualisation du site. Pour cela les clients sont invités à consulter régulièrement cette page web notamment lors d’une réservation.
Si vous avez des questions ou des doutes quant à notre politique de protection de la vie privée ou le traitement de vos données personnelles, contactez-nous à l’adresse susmentionnée.

 

4. COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES DE TRAÇAGE

Lorsqu’un internaute visite le site de l’hôtel, certaines données sont collectées à l’aide de cookies ou autre technologie de traçage. Les technologies traçage qui peuvent être intégrer au site, aux messages de marketing ou lettres d’information, les sites affiliés afin d’établir si les messages ont été affichés et si les liens ont été utilisés. Il s’agit en autre de balises pixels et web, d’outils d’analyse de navigateur, de journaux serveur. Les cookies sont des outils automatiques, des petits fichiers textes installés sur le navigateur, l’ordinateur ou appareil mobile du visiteur du site qui permettent à un site de reconnaître l’appareil. Il s’agit de Les cookies peuvent avoir plusieurs finalités telles que tenir compte des préférences du visiteur (tel que langue), le mot de passe de l’utilisateur pour le site en question, des données de connexion, collecter des données statistiques, adapter le contenu.

— Cookies analyse (mesure d’audience) qui permettent d’analyser l’usage du site (telles que quantification du nombre de visites, les pages consultées, la fréquence des visites, la performance du site, des informations standard relatives à l’accès à Internet, dont l’adresse IP et son comportement utilisateur anonyme). A cette fin, il est fait usage des cookies tiers de Google Analytics. Lors de la première visite sur le site, le visiteur en est informé et son accord est demandé. Pour plus d’informations sur l’utilisation de Google Analytics, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Google (https://policies.google.com/privacy?hl=fr), Google Analytics peut être désactivé en utilisant le lien suivant https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/?hl=fr.

— Cookies publicitaires (marketing) provenant de tiers, dont Google, qui permettent de collecter des données sur les habitudes de navigation de l’utilisateur afin de diffuser des publicités mieux adaptées et plus pertinent à l’utilisateur et à ses centres d’intérêt et de mesurer l’efficacité des campagnes de marketing en ligne. Il est conseiller de vérifier la politique relative aux cookies appliquée par les tierces parties.

— Cookies essentiels/anonyme (préférence utilisateur) qui permettent au site de fonctionner correctement et en toute sécurité, ils sont automatiquement activés lorsque le site est utilisé ;

Les navigateur Internet permettent d’éviter l’utilisation de cookies, de recevoir un avertissement lorsqu’un cookie est installé ou de supprimer les cookies (tels que pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr; Edge : https://support.qualityunit.com/022932-How-to-enable-cookies-in-Edge; Safari : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265). Pour plus d’informations générales sur la suppression ou le blocage des cookies, consultez la page : http://www.allaboutcookies.org/fr/  

Si vous avez des questions ou des réclamations relatives à ce site ou la politique relative aux cookies, contactez-nous à l’adresse susmentionnée.

 
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